00 – FAUX et diffamations – Avant-propos

Pour découvrir l’ampleur des escroqueries au jugement, cette partie relève les diffamations et les divers mensonges dans une vingtaine de documents de cette fiction judiciaire créée par l’Avocat et imbriquant quatre affaires en cinq ans, de 2012 à 2017 :

1) Première affaire : les droits de passage – ils sont inexistants ou stupides et revendiqués par les voisins dès l’achat de ma maison en mai 2012 – je suis condamné !!! : coût démentiel de X0 000 € ;

2) Deuxième affaire : mon compteur d’eau – l’accès est interdit par les voisins d’avril 2013 à septembre 2016 – je suis condamné !!! : coût de 5 000 € ;

3) Troisième affaire : le vandalisme – les voisins sont condamnés mais ça m’aura coûté 500 € !!! ;

4) Quatrième affaire : mon garage – sa démolition est revendiquée officiellement en février 2017 car il fait de l’ombre dans la cour des voisins !!!

Les écrits de l’Avocat et les jugements reprenant la fiction :

1) 17 juin 2013 – Assignation en référé – Référence : 13/00162

2) 23 juillet 2013 – Droits de passage – Ordonnance n°1 du référé – 13/00162

3) 04 novembre 2013 – Compteur d’eau – urgence – Première audience en référé – 13/00279

4) 02 décembre 2013 – Compteur d’eau – Seconde audience en référé

5) 19 décembre 2013 – Droits de passage – Réponse Conclusions n°1 de la partie adverse

6) 06 janvier 2014 – Compteur d’eau – Troisième audience en référé

7) 14 février 2014 – Droits de passage – Réponse Conclusions n°2 de la partie adverse

8) 17 février 2014 – Compteur d’eau – Quatrième audience en référé

9) 03 mars 2014 – Compteur d’eau – Ordonnance n°2 du référé – n°13/00279

10) 01 avril 2014 – Pénal – Condamnation des voisins pour dégradations ( vandalisme ) – 2014/00039

11) 25 juin 2014 – Droits de passage – Arrêt n°1 de la Cour d’appel – n°13/02798

12) 10 octobre 2014 – Compteur d’eau – Conclusion de la partie adverse en appel

13) 25 février 2015 – Compteur d’eau – Arrêt n°2 de la Cour d’appel – n° 14/01132

14) 11 juin 2015 – Droits de passage – Cassation : mémoire en réponse de la partie adverse – U 14-25.281, radiation 240/15 et Ordonnance 90804

15) 14 septembre 2015 – Droits de passage – Deuxième assignation – Réclamation d’argent

16) 12 octobre 2015 – Droits de passage – Réclamation d’argent – Audience au TGI – 15/1114

17) 02 février 2016 – Droits de passage – Conclusions en appel – Troisième appel – 15/04746

18) 13 septembre 2016 -Droits de passage – Troisième appel – reporté au 10 janvier 2017

Plus la troisième et quatrième affaire.

cui-cui-2017

 

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